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Syndicat des copropriétaires de la résidence [Nom de la résidence]
[Adresse de la résidence]

Objet : Convocation à l'assemblée générale [ordinaire / extraordinaire]

Madame, Monsieur,

Nous avons l'honneur de vous convoquer à l'assemblée générale [ordinaire / extraordinaire] du syndicat des copropriétaires de la résidence [Nom de la résidence], qui se tiendra :

- Date : [jour/mois/année]
- Heure : [heure]
- Lieu : [adresse, dans la commune où se situe l'immeuble]

Ordre du jour :
1. Élection du président et du secrétaire de séance
2. Rapport du syndic sur son activité
3. Approbation des comptes de l'exercice [année]
4. Vote du budget prévisionnel [année] et de la provision pour grands travaux
5. [Point spécifique : travaux, contrat, désignation du syndic…]
6. Questions diverses

Les documents justificatifs (état de situation financière, compte de gestion, projet de budget, contrats et devis) peuvent être consultés à partir du [date] auprès du syndic, [lieu / modalités d'accès].

Vous pouvez vous faire représenter par un mandataire muni d'une procuration écrite. Un mandataire ne peut représenter plus de trois copropriétaires, totalisant au maximum 10 % des voix.

Nous vous rappelons qu'à défaut de paiement des charges communes, la présence du copropriétaire concerné à la réunion ne sera pas acceptée.

Fait à [ville], le [date]
Le syndic : [Nom et signature]

POUVOIR

Je soussigné(e) [Nom et prénom], copropriétaire du lot n° [numéro] de la résidence [Nom de la résidence], disposant de [nombre] voix / tantièmes,

donne pouvoir à [Nom et prénom du mandataire], [copropriétaire du lot n° … / personne extérieure au syndicat],

pour me représenter à l'assemblée générale du syndicat des copropriétaires qui se tiendra le [date] à [heure], à [lieu], prendre part aux délibérations et voter en mon nom sur l'ensemble des questions inscrites à l'ordre du jour [ou : selon les instructions suivantes : …].

Fait à [ville], le [date]

Signature du mandant (précédée de la mention « Bon pour pouvoir ») :

Signature du mandataire (précédée de la mention « Bon pour acceptation ») :

FEUILLE DE PRÉSENCE
Assemblée générale du syndicat des copropriétaires de la résidence [Nom de la résidence]
Date : [date] — Lieu : [lieu]

N° lot | Copropriétaire | Tantièmes / voix | Présent / Représenté par | Signature
[ ]    | [ ]            | [ ]              | [ ]                      | [ ]
[ ]    | [ ]            | [ ]              | [ ]                      | [ ]
[ ]    | [ ]            | [ ]              | [ ]                      | [ ]

Total des voix présentes ou représentées : [ ] / [total des voix]
Nombre de copropriétaires présents ou représentés : [ ] / [nombre total]
Quorum (au moins la moitié des copropriétaires) : [atteint / non atteint]

Le président de séance : [Nom et signature]
Le secrétaire de séance : [Nom et signature]

PROCÈS-VERBAL DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE [ORDINAIRE / EXTRAORDINAIRE]
Syndicat des copropriétaires de la résidence [Nom de la résidence]

Le [date], à [heure], les copropriétaires se sont réunis à [lieu], sur convocation du syndic notifiée le [date].

Copropriétaires présents ou représentés : [nombre] sur [total], représentant [voix] voix sur [total des voix] (feuille de présence annexée). Le quorum est [atteint / non atteint].

Bureau de séance :
- Président : [Nom], élu à [majorité / unanimité]
- Secrétaire : [Nom]

Résolution n° 1 — [Intitulé]
Exposé : [résumé]
Vote : Pour [voix] — Contre [voix] — Abstentions [voix]
La résolution est [adoptée / rejetée] à la majorité [relative / des trois quarts / unanimité].

Résolution n° 2 — [Intitulé]
Vote : Pour [voix] — Contre [voix] — Abstentions [voix]
La résolution est [adoptée / rejetée].

[Résolutions suivantes…]

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à [heure].

Le président de séance : [signature]
Le secrétaire de séance : [signature]

Syndicat des copropriétaires de la résidence [Nom de la résidence]

APPEL DE FONDS — [Trimestre / période]

Copropriétaire : [Nom]
Lot n° : [numéro] — Quote-part : [tantièmes] / [total]

Budget prévisionnel [année] voté en assemblée générale le [date] : [montant] DH
Votre part annuelle : [montant] DH
Montant appelé pour la période : [montant] DH
[Cotisation exceptionnelle / provision grands travaux : [montant] DH — décision de l'AG du [date]]
Solde antérieur : [montant] DH

TOTAL À RÉGLER : [montant] DH
Date limite de paiement : [date]

Modes de paiement : virement sur le compte du syndicat — RIB : [RIB] / [autres modes acceptés]
Un reçu vous sera remis pour chaque paiement.

Le syndic : [Nom et contact]

REÇU N° [numéro]

Syndicat des copropriétaires de la résidence [Nom de la résidence]

Reçu de : [Nom du copropriétaire] — Lot n° [numéro]
La somme de : [montant en chiffres] DH ([montant en lettres] dirhams)
Au titre de : [cotisation du trimestre … / cotisation exceptionnelle … / arriérés …]
Mode de paiement : [espèces / chèque n° … / virement du …]
Date : [date]

Solde restant dû après ce paiement : [montant] DH

Le syndic : [Nom et signature]

[Nom du syndic]
Syndic de la résidence [Nom de la résidence]
[Adresse]

À l'attention de [Nom du copropriétaire]
Lot n° [numéro]
[Adresse]

Lettre recommandée avec accusé de réception

Objet : Mise en demeure de payer — charges de copropriété

Madame, Monsieur,

Malgré nos relances du [dates], nous constatons qu'à ce jour la somme de [montant] DH, correspondant à vos charges de copropriété pour la période [période] (budget approuvé par l'assemblée générale du [date]), demeure impayée.

Par la présente, nous vous mettons en demeure de régler cette somme dans un délai de trente (30) jours à compter de la première présentation de ce courrier.

À défaut, conformément aux articles 25 et 25 bis de la loi 18-00, les provisions non encore échues deviendront immédiatement exigibles et nous engagerons, sans autre avis, une procédure d'injonction de payer devant le président du tribunal de première instance compétent.

Nous restons disponibles pour convenir d'un échéancier.

Fait à [ville], le [date]
Le syndic : [Nom et signature]

À l'attention de [Nom du syndic]
Syndic de la résidence [Nom de la résidence]

Lettre recommandée avec accusé de réception

Objet : Demande de convocation d'une assemblée générale (article 16 quater de la loi 18-00)

Madame, Monsieur,

Nous, soussignés, copropriétaires de la résidence [Nom de la résidence], représentant au moins le tiers des copropriétaires, vous demandons de convoquer une assemblée générale avec l'ordre du jour suivant :

1. [Question 1 — ex. présentation et approbation des comptes de l'exercice …]
2. [Question 2 — ex. révocation du syndic et désignation d'un nouveau syndic et de son adjoint]
3. [Question 3]

À défaut de réponse de votre part, nous vous rappelons qu'à l'expiration d'un délai de huit (8) jours à compter de la mise en demeure qui vous sera adressée, l'assemblée générale pourra être convoquée par un seul copropriétaire.

Fait à [ville], le [date]

Nom — Lot n° — Signature :
[ ]
[ ]
[ ]

PROCÈS-VERBAL DE PASSATION DE CONSIGNES
Syndicat des copropriétaires de la résidence [Nom de la résidence]

Entre :
- [Nom], syndic sortant,
- [Nom], nouveau syndic désigné par l'assemblée générale du [date].

Le [date], à [lieu], le syndic sortant a remis au nouveau syndic les éléments suivants :

1. Règlement de copropriété et ses annexes : [remis / manquant]
2. Procès-verbaux d'assemblées générales depuis [année] : [remis / manquant]
3. Liste à jour des copropriétaires et état de leurs paiements : [remis / manquant]
4. Documents comptables, budgets, comptes de gestion : [remis / manquant]
5. Relevés bancaires du compte du syndicat : [remis / manquant]
6. Justificatifs de dépenses et factures : [remis / manquant]
7. Contrats en cours (gardiennage, ascenseur, nettoyage, assurance…) : [liste]
8. Clés, badges et équipements : [liste]
9. Situation de trésorerie au [date] : solde bancaire [montant] DH — liquidités remises [montant] DH
10. État des impayés au [date] : [montant] DH

Réserves et éléments manquants : [détail]

Fait en deux exemplaires à [ville], le [date]
Le syndic sortant : [signature]      Le nouveau syndic : [signature]

AVIS AUX COPROPRIÉTAIRES ET OCCUPANTS
Résidence [Nom de la résidence]

Conformément à la décision de l'assemblée générale du [date], des travaux de [nature des travaux] seront réalisés :

- Du [date de début] au [date de fin prévue]
- Horaires : [horaires]
- Zones concernées : [parties communes / accès aux logements n° …]
- Entreprise : [nom et contact]

Pendant cette période : [coupures d'eau / d'électricité, ascenseur à l'arrêt, accès modifiés…]

Si les travaux nécessitent un accès à votre logement, merci de contacter le syndic avant le [date] pour convenir d'un créneau.

Nous vous remercions de votre compréhension.

Le syndic : [Nom et contact] — le [date]